Prochain Conseil Municipal 14/11

Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 14 novembre à 19h30 en salle d’honneur de la mairie.


Au programme :


ETAT DU BUDGET

DEMANDE ACHAT BATIMENT COMMUNAL

TRAVAUX AMENAGEMENT RUE DU CANAL/DOSSIERS SUBVENTIONS

ADEME: APPEL A PROJET « PLANS DE PAYSAGE »

DEMANDE DE SUBVENTION GRAND BELFORT ECLAIRAGE MAIRIE ET SALLE

COMMUNALE PASSAGE EN LEDS

SIGNATURE CRI 2000 CABANE DE PECHE

BOIS/FORET : NOUVEAUX TARIFS NETTOYAGE PAR LES AFFOUAGISTES/CONTRAT DE BUCHERONNAGE/CONTRAT DE DEBARDAGE DE GRUMES/DEVIS

D'ASSISTANCE/ETAT D'ASSIETTE - NOMINATION DE 3 GARANTS

MODIFICATION RIFSEEP APRES AVIS DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL

ASTREINTES PERIODE HIVERNALE 2023/2024

RENOUVELLEMNT CONTRAT DE PRESTATION COURS ALLEMAND

RENOUVELLEMENT ADHESION SERVICE DES GARDES CHAMPETRES

DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

CONTRAT D'OCCUPATION SALLE DROITE DE LA CURE

LIEU SANS TABAC

DIVERS