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Prochain Conseil Municipal 14/11

Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 14 novembre à 19h30 en salle d’honneur de la mairie.

Au programme :

ETAT DU BUDGET
DEMANDE ACHAT BATIMENT COMMUNAL
TRAVAUX AMENAGEMENT RUE DU CANAL/DOSSIERS SUBVENTIONS
ADEME: APPEL A PROJET « PLANS DE PAYSAGE »
DEMANDE DE SUBVENTION GRAND BELFORT ECLAIRAGE MAIRIE ET SALLE
COMMUNALE PASSAGE EN LEDS
SIGNATURE CRI 2000 CABANE DE PECHE
BOIS/FORET : NOUVEAUX TARIFS NETTOYAGE PAR LES AFFOUAGISTES/CONTRAT DE BUCHERONNAGE/CONTRAT DE DEBARDAGE DE GRUMES/DEVIS
D'ASSISTANCE/ETAT D'ASSIETTE - NOMINATION DE 3 GARANTS
MODIFICATION RIFSEEP APRES AVIS DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
ASTREINTES PERIODE HIVERNALE 2023/2024
RENOUVELLEMNT CONTRAT DE PRESTATION COURS ALLEMAND
RENOUVELLEMENT ADHESION SERVICE DES GARDES CHAMPETRES
DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
CONTRAT D'OCCUPATION SALLE DROITE DE LA CURE
LIEU SANS TABAC
DIVERS