Prochain Conseil Municipal 14/11
Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 14 novembre à 19h30 en salle d’honneur de la mairie.
Au programme :
ETAT DU BUDGET
DEMANDE ACHAT BATIMENT COMMUNAL
TRAVAUX AMENAGEMENT RUE DU CANAL/DOSSIERS SUBVENTIONS
ADEME: APPEL A PROJET « PLANS DE PAYSAGE »
DEMANDE DE SUBVENTION GRAND BELFORT ECLAIRAGE MAIRIE ET SALLE
COMMUNALE PASSAGE EN LEDS
SIGNATURE CRI 2000 CABANE DE PECHE
BOIS/FORET : NOUVEAUX TARIFS NETTOYAGE PAR LES AFFOUAGISTES/CONTRAT DE BUCHERONNAGE/CONTRAT DE DEBARDAGE DE GRUMES/DEVIS
D'ASSISTANCE/ETAT D'ASSIETTE - NOMINATION DE 3 GARANTS
MODIFICATION RIFSEEP APRES AVIS DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
ASTREINTES PERIODE HIVERNALE 2023/2024
RENOUVELLEMNT CONTRAT DE PRESTATION COURS ALLEMAND
RENOUVELLEMENT ADHESION SERVICE DES GARDES CHAMPETRES
DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
CONTRAT D'OCCUPATION SALLE DROITE DE LA CURE
LIEU SANS TABAC
DIVERS
Au programme :
ETAT DU BUDGET
DEMANDE ACHAT BATIMENT COMMUNAL
TRAVAUX AMENAGEMENT RUE DU CANAL/DOSSIERS SUBVENTIONS
ADEME: APPEL A PROJET « PLANS DE PAYSAGE »
DEMANDE DE SUBVENTION GRAND BELFORT ECLAIRAGE MAIRIE ET SALLE
COMMUNALE PASSAGE EN LEDS
SIGNATURE CRI 2000 CABANE DE PECHE
BOIS/FORET : NOUVEAUX TARIFS NETTOYAGE PAR LES AFFOUAGISTES/CONTRAT DE BUCHERONNAGE/CONTRAT DE DEBARDAGE DE GRUMES/DEVIS
D'ASSISTANCE/ETAT D'ASSIETTE - NOMINATION DE 3 GARANTS
MODIFICATION RIFSEEP APRES AVIS DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
ASTREINTES PERIODE HIVERNALE 2023/2024
RENOUVELLEMNT CONTRAT DE PRESTATION COURS ALLEMAND
RENOUVELLEMENT ADHESION SERVICE DES GARDES CHAMPETRES
DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
CONTRAT D'OCCUPATION SALLE DROITE DE LA CURE
LIEU SANS TABAC
DIVERS
