Réunion du Conseil Municipal - jeudi 1er décembre à 20h30

Bonjour,

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la mairie JEUDI 1er DÉCEMBRE 2022 À 20H30

ORDRE DU JOUR :

• CCVC - Reversement de la taxe d'aménagement
• Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants
• Mise en place des 1 607 heures
• Régime Indemnitaire des heures supplémentaires et des heures complémentaires
• CIG - Adhésion à la remise en concurrence du contrat groupé d'assurance Incendie, Accidents et Risques Divers (IARD)
• Dotations aux provisions pour créances douteuses
• Rapports des Commissions
• Rapports des Syndicats
• Questions diverses

Le Conseil Municipal sera retransmis en direct à l'adresse suivante : www.twitch.tv/mairiesanteuil95.

Bon week-end.