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Réunion du Conseil Municipal - jeudi 1er décembre à 20h30

Bonjour,

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la mairie JEUDI 1er DÉCEMBRE 2022 À 20H30

ORDRE DU JOUR :
  • CCVC - Reversement de la taxe d'aménagement
  • Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants
  • Mise en place des 1 607 heures
  • Régime Indemnitaire des heures supplémentaires et des heures complémentaires
  • CIG - Adhésion à la remise en concurrence du contrat groupé d'assurance Incendie, Accidents et Risques Divers (IARD)
  • Dotations aux provisions pour créances douteuses
  • Rapports des Commissions
  • Rapports des Syndicats
  • Questions diverses
Le Conseil Municipal sera retransmis en direct à l'adresse suivante : www.twitch.tv/mairiesanteuil95.

Bon week-end.