Votre mairie / Actualités / Réunion du Conseil Municipal - jeudi 1er décembre à 20h30

Réunion du Conseil Municipal - jeudi 1er décembre à 20h30

Bonjour,



Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la mairie JEUDI 1er DÉCEMBRE 2022 À 20H30



ORDRE DU JOUR :

  • CCVC - Reversement de la taxe d'aménagement

  • Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants

  • Mise en place des 1 607 heures

  • Régime Indemnitaire des heures supplémentaires et des heures complémentaires

  • CIG - Adhésion à la remise en concurrence du contrat groupé d'assurance Incendie, Accidents et Risques Divers (IARD)

  • Dotations aux provisions pour créances douteuses

  • Rapports des Commissions

  • Rapports des Syndicats

  • Questions diverses


Le Conseil Municipal sera retransmis en direct à l'adresse suivante : www.twitch.tv/mairiesanteuil95.



Bon week-end.