Prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra vendredi 25 novembre à 19h30 salle multi accueil La Per'house
ORDRE DU JOUR :
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du 30 septembre 2022
- Reversement de la taxe d'aménagement au Grand Belfort
- Astreinte déneigement des agents techniques
- Signature de la convention PERI&SCHOOL - Grand Belfort
- Dépenses investissement avant le vote du budget 2023
- ONF - Assiette des coupes 2023
- Renouvellement contrat groupe « assurance collective 2023-2025 » avec CDG90
- Autorisation de signature au Maire — rétrocession rue des Cerisiers
- DM n 0 2 : Reversement dotation FPIC
- Affouage - Mise en place d'un acompte
- Questions et informations diverses
