Prochain Conseil Municipal mardi 14/12 à 19h30

Nous vous informons que le prochain Conseil Municipal se tiendra mardi 14/12/2021 à 19 h 30 à la salle communale.


À l’ordre du jour figurent les sujets suivants :

- Nettoyage en forêt communale coupe 2021 - 2022

- Contrat de bûcheronnage abattage de grumes coupe 2021-2022

- Débardage de grumes coupe 2021 -2022

- Devis d'assistance à l'exploitation des bois façonnés et cubage coupe 2021-2022

- Indemnités pour le Gardiennage des Eglises

- Contrat de location rurale

- Loi de transformation agents de la fonction publique (1607heures/an et RIFSEEP)

- CDG : Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle

- CDG : contrat d'assurance statutaire augmentation des taux

- GRAND BELFORT : convention de déneigement

- Subvention EEPU TREVENANS : Parcdars Education Artistique et Cultuelle

- PREFECTURE : Avis sur le Projet AP HAIES DPT 90

- Astreinte hivernale

 

Pour assister au conseil municipal, le pass sanitaire n’est pas obligatoire, mais les gestes barrières sont de rigueur.