Prochain Conseil Municipal mardi 14/12 à 19h30

Nous vous informons que le prochain Conseil Municipal se tiendra mardi 14/12/2021 à 19 h 30 à la salle communale.

À l’ordre du jour figurent les sujets suivants :
- Nettoyage en forêt communale coupe 2021 - 2022
- Contrat de bûcheronnage abattage de grumes coupe 2021-2022
- Débardage de grumes coupe 2021 -2022
- Devis d'assistance à l'exploitation des bois façonnés et cubage coupe 2021-2022
- Indemnités pour le Gardiennage des Eglises
- Contrat de location rurale
- Loi de transformation agents de la fonction publique (1607heures/an et RIFSEEP)
- CDG : Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle
- CDG : contrat d'assurance statutaire augmentation des taux
- GRAND BELFORT : convention de déneigement
- Subvention EEPU TREVENANS : Parcdars Education Artistique et Cultuelle
- PREFECTURE : Avis sur le Projet AP HAIES DPT 90
- Astreinte hivernale
 

Pour assister au conseil municipal, le pass sanitaire n’est pas obligatoire, mais les gestes barrières sont de rigueur.