Réunion du Conseil municipal le mercredi 7 décembre 2022

Le Conseil municipal se réunira le mercredi 7 décembre 2022 à 21 heures dans la salle du Conseil.

Ordre du jour :
1 - Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2 - Modification du tableau des effectifs
3 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
4 - Décision modificative n°1
5 - CIG - Contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026
6 - CIG - Mise en concurrence du groupement de commandes des assurances IARD 2024/2027
7 - Église - Carnet d'entretien
8 - Église - Travaux de restauration - Demande de subventions
9 - Réfection de la place des Bordes
10 - Projet Restaurant scolaire - Organisation d’une consultation de maitrise d’œuvre
11 - Projet Restaurant scolaire - Dispense d'évaluation environnementale
12 - Restaurant scolaire - Tarifs au 1er janvier 2023
13 - Salle polyvalente - Tarifs location au 1er janvier 2023
14 - Cimetière communal - Tarifs au 1er janvier 2023
15 - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme
16 - SICTOM - Rapport d'activité 2021
17 - SEY 78 - Rapport d'activité 2021
18 - Informations diverses

Serge QUÉRARD - Maire de LCLB