REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra :
ORDRE DU JOUR :
- DETR 2024
- DM
- Achat terrain agrandissement CIS
- Recensement 2024
- Participation sorties et voyages scolaires Ecoles de Rosières
- Participation communale Arbres de Noël
- Fournitures scolaires 23-24 - allocation par élève
- Participation communale 23-24 OGEC Saint-Joseph
- Cantine
- Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau
- Approbation du PV de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » à la CAPEV
- Demande de délégation de compétence à la CAPEV et approbation de la convention de délégation d'exploitation
- Adoption des nouveaux statuts de la Communauté d'Agglomération
MARDI 28 NOVEMBRE 2023
à 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
à 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
- DETR 2024
- DM
- Achat terrain agrandissement CIS
- Recensement 2024
- Participation sorties et voyages scolaires Ecoles de Rosières
- Participation communale Arbres de Noël
- Fournitures scolaires 23-24 - allocation par élève
- Participation communale 23-24 OGEC Saint-Joseph
- Cantine
- Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau
- Approbation du PV de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » à la CAPEV
- Demande de délégation de compétence à la CAPEV et approbation de la convention de délégation d'exploitation
- Adoption des nouveaux statuts de la Communauté d'Agglomération
