REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira Vendredi 30 septembre à 20 heures, salle du Conseil
Municipal.
Ordre du jour :
FONCIER:
Demandes d'acquisition de la Ferme RANCON
Demande d'acquisition des garages communaux
Bien sans Maître Bonnevialle
Déclassement d'un délaissé communal / La Bourgeade
FINANCES :
CLECT : régularisation du transfert de la compétence Petite Enfance
Tarif de location complexe sportif de Florac
Subvention départementale travaux des Monuments Historiques
Fonds de concours CAPEV/Commune — Travaux de « Coindet »
Remboursement trop perçu opérateur de télécommunications
DIVERS :
Mission de médiation Centre de Gestion 43
Adhésion à l'Agence d'ingénierie des Territoires de Haute-Loire
Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2022-2027
QUESTIONS DIVERSES
Municipal.
Ordre du jour :
FONCIER:
Demandes d'acquisition de la Ferme RANCON
Demande d'acquisition des garages communaux
Bien sans Maître Bonnevialle
Déclassement d'un délaissé communal / La Bourgeade
FINANCES :
CLECT : régularisation du transfert de la compétence Petite Enfance
Tarif de location complexe sportif de Florac
Subvention départementale travaux des Monuments Historiques
Fonds de concours CAPEV/Commune — Travaux de « Coindet »
Remboursement trop perçu opérateur de télécommunications
DIVERS :
Mission de médiation Centre de Gestion 43
Adhésion à l'Agence d'ingénierie des Territoires de Haute-Loire
Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2022-2027
QUESTIONS DIVERSES
