Prochaine réunion du Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal  se tiendra le : Vendredi 23 octobre à 20H , salle du Conseil Municipal

Ordre du jour : 
 

1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

2. CRÉATION D'UNE RÉGIE POUR LE SERVICE UNIFIÉ DU RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES DE L'EMBLAVEZ

3. SUBVENTIONS AUX ÉCOLES (SORTIES SCOLAIRES, ARBRE DE NOËL, FOURNITURES, OGEC)

4. SUBVENTION ASSOCIATIONS : TENNIS DE TABLE ET JEUNES SAPEURS POMPIERS

5. ATTRIBUTION DE CHÈQUES CADEAUX AUX AGENTS MUNICIPAUX POUR LES FÊTES DE FIN D'ANNÉE

6. CONVENTION AVEC L'AGENCE D'INGÉNIERIE DES TERRITOIRES POUR UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA MISE EN CONFORMITÉ AU REGLEMENT GÉNÉRAL DE PROTECTION DES DONNÉES (RGPD) ET LA MISSION DE DÉLÉGUÉ EXTERNALISÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES (DPO)

7. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION SISMAE POUR LA RÉALISATION DE L'ATLAS DE LA BIODIVERSITÉ

8. CONVENTION ONF

9. URBANISME : INTÉGRATION À L'ACTIF COMMUNAL ET VENTE DE PARCELLES LIEU-DIT BADIOU

10. PACTE DE GOUVERNANCE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY

11. QUESTIONS DIVERSES