CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain Conseil Municipal aura lieu vendredi 15 décembre à 19h30 salle Multi Accueil de Pérouse (La Pér'House).

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour et en pièce jointe le compte-rendu du précédent conseil (cliquez sur le document pour charger le PDF dans son intégralité). Il sera également archivé sur notre site Internet comme les précédents.

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du 13 octobre 2023
2. Astreinte des agents techniques : déneigement
3. Décision Modificative N°3 : remboursement dotation « Filet de sécurité inflation »
4. Convention de servitude de passage avec Grand Belfort Agglomération
5. Repas des anciens – fixation tarif pour personne – de 71 ans
6. Demande subvention « Aide aux communes 2024 – Le département »
7. Assiette des coupes 2024
8. Signature convention groupement d’achat d’énergie – TDE90
9. Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
10. Convention médiation préalable obligatoire (MPO)
11. Motion de soutien aux élus de Lepuix
12. Dépense investissement avant le vote du budget 2024
13. Assurance statutaire : augmentation des taux
14. Aide financière du Grand Belfort pour le nettoyage des points de recyclage
15. Signature convention de soutien aux communes – lutte contre les déchets abandonnés
16. Fixation prix amende pour dépôts sauvages – parking du cimetière
17. Questions et informations diverses