réunion conseil municipal
Le conseil municipal se réunira le lundi 11 décembre à 20h30 dans la salle du conseil en mairie.
ORDRE DU JOUR :
ORDRE DU JOUR :
- Appel des conseillers
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Finance : Décision modificative budgétaire n°1
- Finance : Autorisation de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
- ONF : État d’assiette 2024
- Forêt : Affouage 2023-2024
- État : Zone d’accélération EnR
- État : Correspondant incendie et secours
- État : Demande de subvention au titre de la DETR ou DSIL
- Grand Belfort : Renouvellement de la convention des gardes champêtres
- Grand Belfort : Convention entretien PAV
- Grand Belfort : Rapport d’activité 2022
- Grand Belfort : Transfert de compétence sur la publicité extérieure
- Grand Belfort : Demande de subvention pour la rénovation énergétique du bâtiment école
- Grand Belfort : Citéo – Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
- Ressources humaines : Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2nde classe, mise à jour du tableau des effectifs
- Ressources humaines : Ratio promus/promouvables
- Ressources humaines : Prime de pouvoir d’achat
- Centre de Gestion 90 : Augmentation des taux d’assurance statutaire
- Centre de Gestion 90 : Médiation préalable obligatoire
- Urbanisme : Délégation de signature du Maire empêché
- Logement communal : Choix du locataire
- AMF90 : Motion de soutien aux élus de la commune de LEPUIX
- Questions et informations diverses
