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réunion conseil municipal

Le conseil municipal se réunira le lundi 11 décembre à 20h30 dans la salle du conseil en mairie.

ORDRE DU JOUR :  

 
  • Appel des conseillers
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Finance : Décision modificative budgétaire n°1
  • Finance : Autorisation de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
  • ONF : État d’assiette 2024
  • Forêt : Affouage 2023-2024
  • État : Zone d’accélération EnR
  • État : Correspondant incendie et secours
  • État : Demande de subvention au titre de la DETR ou DSIL
  • Grand Belfort : Renouvellement de la convention des gardes champêtres
  • Grand Belfort : Convention entretien PAV
  • Grand Belfort : Rapport d’activité 2022
  • Grand Belfort : Transfert de compétence sur la publicité extérieure
  • Grand Belfort : Demande de subvention pour la rénovation énergétique du bâtiment école
  • Grand Belfort : Citéo – Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
  • Ressources humaines : Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2nde classe, mise à jour du tableau des effectifs
  • Ressources humaines : Ratio promus/promouvables
  • Ressources humaines : Prime de pouvoir d’achat
  • Centre de Gestion 90 : Augmentation des taux d’assurance statutaire
  • Centre de Gestion 90 : Médiation préalable obligatoire
  • Urbanisme : Délégation de signature du Maire empêché
  • Logement communal : Choix du locataire
  • AMF90 : Motion de soutien aux élus de la commune de LEPUIX
  • Questions et informations diverses