entretien des cours d'eau

L’eau et les cours d’eau constituent un bien commun et une ressource essentielle pour l’activité et le développement des territoires. Ils nécessitent une gestion équilibrée et durable.

Il est à noter que la prise de compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) par le Grand Belfort, n’a pas dépossédé les propriétaires riverains de cours d’eau non domaniaux de leur obligation d’entretien régulier. Les opérations courantes telles que l’enlèvement d’embâcles ou la gestion de la végétation des berges restent à la charge du propriétaire des berges.

L’entretien est à mettre en œuvre dans le respect de ces écosystèmes fragiles et des réglementations. Pour cela, la Direction Départementale des Territoires a réalisé un guide d’entretien des cours d’eau qui apporte toutes les informations nécessaires aux propriétaires concernant leur entretien. Un exemplaire de ce guide est disponible en mairie. Celui-ci peut également être consultable via le lien suivant :
http://www.territoire-de-belfort.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau/Cartographie-des-cours-d-eau-et-entretien/Le-guide-d-entretien-des-cours-d-eau
Nous vous prierons de continuer à réaliser l’entretien des berges dont vous êtes propriétaires.