CONSEIL MUNICIPAL 21 NOVEMBRE 2022
Ordre du jour :
- Appel des conseillers
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Grand Belfort – Modalités de reversement de la taxe d’aménagement
- État – Subvention DETR – DSIL 2023
- Finance – Décision modificative n°1
- Conseil Départemental – Groupement de commande signalisation verticale
- Conseil Départemental – Groupement de commande peinture
- Forêt – Affouage 2022-2023
- Forêt – État d’assiette 2022-2023
- Ressources humaines – Motion de soutien au Diplôme Universitaire Gestionnaire Administratif – Secrétaire de Mairie (GASM)
- Centre de Gestion – Adhésion au contrat groupe de l’assurance statutaire
- ILLIWAP – Adhésion
- Grand Belfort – Rapport d’observations définitives de la Chambre des Comptes
- Salle communale – Charges de location
- Questions et informations diverses
Le compte rendu est consultable au tableau d'affichage de la mairie.
