Conseil municipal d’installation

Chers habitantes et habitants, 

Le conseil municipal nouvellement élu se réunira pour sa séance d’installation ce samedi à 9h00, à la mairie.

Ordre du jour :

Ouverture de la séance et vérification du quorum

• Election du maire ;
• Lecture de la Charte de l'élu local par le chef de l'exécutif ;
• Détermination du nombre d'adjoints ;
• Election des adjoints au maire ;
• Délégation de fonctions aux adjoints au maire ;
• Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints ;
• Délégation de compétences consenties au maire ;
• Délégation de pouvoirs au maire en matière de passation, exécution et règlement des marchés publics et accords-cadres ;
• Désignation des représentants : 1 titulaire et 1 suppléant au Syndicat mixte d'étude et de préfiguration du projet de Parc naturel régional Brie et deux Morin ;
• Désignation de trois délégués titulaires et trois suppléants auprès du Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique Coulommes-Sancy-Vaucourtois (SIRP) ;
• Désignation de deux délégués titulaires et d'un suppléant représentant la commune au comité de territoire du Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne (SDESM) ;
• Désignation du correspondant défense ;
• Désignation de 6 titulaires et de 6 suppléants pour la commission d'appel d'offres (CAO) ;
• Désignation de trois délégués pour la commission de contrôle des listes électorales ;
• Désignation des délégués pour la commission de la Chambre d'agriculture : 1 titulaire et 1 suppléant et pour la commission de la Mutualité Sociale Agricole : 1 titulaire et 1 suppléant (MSA) ;
• Désignation de 6 délégués titulaires et de 6 suppléants pour la commission communale des impôts directs (CCID) ;
• Désignation d'un représentant au Groupement d'intérêt public ID 77 ;
• Désignation d'un titulaire et d'un suppléant Covaltri ;
• Désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour le SMAAEP Crécy-la-Chapelle, Boutigny et environs ;
• Motion relative au projet de loi Décentralisation ;
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Cesson et Sammeron ;
• Approbation du versement des allocations compensatrices aux communes (CLECT) ;
• Autorisation municipale de trappage de chats errants - Association LES SLF - SANS LITIERE FIXE.