Conseil municipal d’installation
Chers habitantes et habitants,
Le conseil municipal nouvellement élu se réunira pour sa séance d’installation ce samedi à 9h00, à la mairie.
Ordre du jour :
Ouverture de la séance et vérification du quorum
- Election du maire ;
- Lecture de la Charte de l'élu local par le chef de l'exécutif ;
- Détermination du nombre d'adjoints ;
- Election des adjoints au maire ;
- Délégation de fonctions aux adjoints au maire ;
- Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints ;
- Délégation de compétences consenties au maire ;
- Délégation de pouvoirs au maire en matière de passation, exécution et règlement des marchés publics et accords-cadres ;
- Désignation des représentants : 1 titulaire et 1 suppléant au Syndicat mixte d'étude et de préfiguration du projet de Parc naturel régional Brie et deux Morin ;
- Désignation de trois délégués titulaires et trois suppléants auprès du Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique Coulommes-Sancy-Vaucourtois (SIRP) ;
- Désignation de deux délégués titulaires et d'un suppléant représentant la commune au comité de territoire du Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne (SDESM) ;
- Désignation du correspondant défense ;
- Désignation de 6 titulaires et de 6 suppléants pour la commission d'appel d'offres (CAO) ;
- Désignation de trois délégués pour la commission de contrôle des listes électorales ;
- Désignation des délégués pour la commission de la Chambre d'agriculture : 1 titulaire et 1 suppléant et pour la commission de la Mutualité Sociale Agricole : 1 titulaire et 1 suppléant (MSA) ;
- Désignation de 6 délégués titulaires et de 6 suppléants pour la commission communale des impôts directs (CCID) ;
- Désignation d'un représentant au Groupement d'intérêt public ID 77 ;
- Désignation d'un titulaire et d'un suppléant Covaltri ;
- Désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour le SMAAEP Crécy-la-Chapelle, Boutigny et environs ;
- Motion relative au projet de loi Décentralisation ;
- Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Cesson et Sammeron ;
- Approbation du versement des allocations compensatrices aux communes (CLECT) ;
- Autorisation municipale de trappage de chats errants - Association LES SLF - SANS LITIERE FIXE.
