Réunion Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 3 avril à 19H00 salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 février 2024
* Affectation des résultats
* Vote du budget primitif
* Mise en place fongibilité crédits section de fonctionnement et d’investissement
* Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement pour la rénovation thermique et mise aux normes de la mairie
* Vote des taux d’imposition
* Vote des subventions aux associations
* Vote subvention CATE
* Prise en charge des animations
* Régularisation loyer psychologue
- Budget Lotissement 2024
* Vote du budget primitif
- Budget Caveaux 2024
* Vote du budget primitif
- Budget Maison de Santé 2024
5 - Désignation de 2 suppléants pour la commission d’appel d’offres du groupement de commande pour la renaturation, le rétablissement de la continuité écologique et mise en valeur du cours d’eau Le Sambalou
6 - Régularisations foncières entre Route de la Roche au RD10, au lieu-dit « La Roche » et au « Grand Garay »
7 - Subvention dans le cadre du dispositif « Génération Chaise-Dieu »
8 - Subvention exceptionnelle pour une classe cirque et sortie Val Grangent pour l’école aux quatre vents
9 - Ressources humaines
- Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
- Prise en charge soins médicaux
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 février 2024
2 - Affaires financières
- Budget communal 2024* Affectation des résultats
* Vote du budget primitif
* Mise en place fongibilité crédits section de fonctionnement et d’investissement
* Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement pour la rénovation thermique et mise aux normes de la mairie
* Vote des taux d’imposition
* Vote des subventions aux associations
* Vote subvention CATE
* Prise en charge des animations
* Régularisation loyer psychologue
- Budget Lotissement 2024
* Vote du budget primitif
- Budget Caveaux 2024
* Vote du budget primitif
- Budget Maison de Santé 2024
* Affectation des résultats
* Vote du budget primitif
* Répartition des charges
3 - Choix entreprises pour l’aménagement de l’étage de la maison de santé
4 - Choix des entreprises pour les travaux d’aménagement et de revitalisation du centre-bourg5 - Désignation de 2 suppléants pour la commission d’appel d’offres du groupement de commande pour la renaturation, le rétablissement de la continuité écologique et mise en valeur du cours d’eau Le Sambalou
6 - Régularisations foncières entre Route de la Roche au RD10, au lieu-dit « La Roche » et au « Grand Garay »
7 - Subvention dans le cadre du dispositif « Génération Chaise-Dieu »
8 - Subvention exceptionnelle pour une classe cirque et sortie Val Grangent pour l’école aux quatre vents
9 - Ressources humaines
- Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
- Prise en charge soins médicaux
10 - Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
11 - Questions diverses
11 - Questions diverses