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Réunion Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 3 avril à 19H00 salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 février 2024
 
2 - Affaires financières
- Budget communal 2024
     * Affectation des résultats
     * Vote du budget primitif
     * Mise en place fongibilité crédits section de fonctionnement et d’investissement
     * Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement pour la rénovation thermique et mise aux normes de la mairie
     * Vote des taux d’imposition
     * Vote des subventions aux associations
     * Vote subvention CATE
     * Prise en charge des animations
     * Régularisation loyer psychologue
- Budget Lotissement 2024
     * Vote du budget primitif
- Budget Caveaux 2024
     * Vote du budget primitif
- Budget Maison de Santé 2024
     * Affectation des résultats
     * Vote du budget primitif
     * Répartition des charges
 
3 - Choix entreprises pour l’aménagement de l’étage de la maison de santé
 
4 - Choix des entreprises pour les travaux d’aménagement et de revitalisation du centre-bourg

5 - Désignation de 2 suppléants pour la commission d’appel d’offres du groupement de commande pour la renaturation, le rétablissement de la continuité écologique et mise en valeur du cours d’eau Le Sambalou

6 - Régularisations foncières entre Route de la Roche au RD10, au lieu-dit « La Roche » et au « Grand Garay »

7 - Subvention dans le cadre du dispositif « Génération Chaise-Dieu »

8 - Subvention exceptionnelle pour une classe cirque et sortie Val Grangent pour l’école aux quatre vents

9 - Ressources humaines
- Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
- Prise en charge soins médicaux
10 - Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
11 - Questions diverses