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Conseil municipal : Mercredi 17 septembre

Le conseil municipal se réunira, en séance publique :
📅 Mercredi 17 septembre
⌚ à 20h
📍 en mairie, salle du conseil.

L’ordre du jour sera le suivant :
  • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2025
  • Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations
  • Convention Fourrière avec Bourgoin Dépannage
  • Délibération portant engagement dans la démarche de mutualisation du garde champêtre
  • Délibération de suppression d’un poste d’Agent Spécialisé Principal de 2ème classe des Ecoles Maternelles
  • Délibération sur le projet d’arrêté de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
  • Délibération sur l’avenant de prolongation à la Convention de mise à disposition de personnel du Service Commun Systèmes d’Information
  • Délibération pour validation de la convention de dispositif de lutte collective contre le Frelon asiatique sur le territoire
  • Délibération concernant la modification du Règlement du Conseil Municipal
  • Délibération fixant les tarifs de location de salles communales
  • Délibération TE38 – Maintenance Éclairage Public – Interventions hors forfait
  • Questions orales

👇 Retrouvez les comptes rendus des précédentes séances en cliquant sur ce lien :
https://www.stclairdelatour.com/municipalite/conseil-municipal/compte-rendu/comptes-rendus-des-seances/