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Conseil municipal : Mercredi 17 septembre

Le conseil municipal se réunira, en séance publique :
đź“… Mercredi 17 septembre
⌚ à 20h
📍 en mairie, salle du conseil.

L’ordre du jour sera le suivant :
  • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2025
  • Information sur les dĂ©cisions prises dans le cadre des dĂ©lĂ©gations
  • Convention Fourrière avec Bourgoin DĂ©pannage
  • DĂ©libĂ©ration portant engagement dans la dĂ©marche de mutualisation du garde champĂŞtre
  • DĂ©libĂ©ration de suppression d’un poste d’Agent SpĂ©cialisĂ© Principal de 2ème classe des Ecoles Maternelles
  • DĂ©libĂ©ration sur le projet d’arrĂŞtĂ© de Règlement Local de PublicitĂ© Intercommunal (RLPi)
  • DĂ©libĂ©ration sur l’avenant de prolongation Ă  la Convention de mise Ă  disposition de personnel du Service Commun Systèmes d’Information
  • DĂ©libĂ©ration pour validation de la convention de dispositif de lutte collective contre le Frelon asiatique sur le territoire
  • DĂ©libĂ©ration concernant la modification du Règlement du Conseil Municipal
  • DĂ©libĂ©ration fixant les tarifs de location de salles communales
  • DĂ©libĂ©ration TE38 – Maintenance Éclairage Public – Interventions hors forfait
  • Questions orales

👇 Retrouvez les comptes rendus des précédentes séances en cliquant sur ce lien :
https://www.stclairdelatour.com/municipalite/conseil-municipal/compte-rendu/comptes-rendus-des-seances/