REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 14 novembre 2023 à 20h0
ORDRE DU JOUR
Le Maire
Michaël KRAEMER
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/2023
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/09/2023
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- AUGMENTATION DE LA TAXE DE SÉJOUR
- AUTORISATION D’URBANISME – CLÔTURE – DOMAINE DE L’AIGLE
- BAIL EMPHYTÉOTIQUE – ABRI DE FONT FROIDE
- Prolongation de la convention d’inscription du site Parc des Plateaux de la Molière et du Sornin au Réseau des Espaces naturels sensibles isérois
- CONVENTION TICHODROME 2024
- DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES COMPÉTENCES EAU ET ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS ET REPRISE DE RÉSULTATS AU BUDGET PRINCIPAL
- DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE S.P.A.N.C DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES COMPÉTENCES EAU ET ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS ET REPRISE DE RÉSULTATS AU BUDGET PRINCIPAL
- BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT ET BUDGET SPANC - NON RATTACHEMENT DE CHARGES ET DE PRODUITS - EXERCICE 2022 ET 2023
- DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- DÉCISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET PRINCIPAL
- INSTITUTION DE LA TAXE FORFAITAIRE SUR LA CESSION A TITRE ONÉREUX DE TERRAINS DEVENUS CONSTRUCTIBLES
- DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET BOIS ET FORET
- APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER – MODIFICATION
- COMPOSITION DU COMITE CONSULTATIF DE COORDINATION SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE
- COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPELS D’OFFRES
- COMPOSITION DE LA COMMISSION SKI NORDIQUE
- SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS, MANIFESTATIONS ET PROJETS – COMPLÉMENT
- CONVENTION D’ORGANISATION E-TROPHÉE ANDROS 2024
- AVENANT AU GROUPEMENT DE COMMANDE – SOLUTIONS LOGICIELLES
- PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS
- PERSONNEL – POLITIQUE SOCIALE DE LA COLLECTIVITÉ
- PARTENARIAT 7EME BATAILLON DE CHASSEURS ALPIN – UTILISATION DU DOMAINE SKIABLE DE LANS-EN-VERCORS – SAISON 2023-2024
- TARIFS SKI NORDIQUE 2023-2024
- RÈGLEMENT DE SERVICE SKI NORDIQUE
Le Maire
Michaël KRAEMER
