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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 14 novembre 2023 à 20h0

ORDRE DU JOUR
 
  1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/2023
  2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/09/2023
  3. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
  4. AUGMENTATION DE LA TAXE DE SÉJOUR
  5. AUTORISATION D’URBANISME – CLÔTURE – DOMAINE DE L’AIGLE
  6. BAIL EMPHYTÉOTIQUE – ABRI DE FONT FROIDE
  7. Prolongation de la convention d’inscription du site Parc des Plateaux de la Molière et du Sornin au Réseau des Espaces naturels sensibles isérois
  8. CONVENTION TICHODROME 2024
  9. DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES COMPÉTENCES EAU ET ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS ET REPRISE DE RÉSULTATS AU BUDGET PRINCIPAL
  10. DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE S.P.A.N.C DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES COMPÉTENCES EAU ET ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS ET REPRISE DE RÉSULTATS AU BUDGET PRINCIPAL
  11. BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT ET BUDGET SPANC - NON RATTACHEMENT DE CHARGES ET DE PRODUITS - EXERCICE 2022 ET 2023
  12. DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
  13. DÉCISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET PRINCIPAL
  14. INSTITUTION DE LA TAXE FORFAITAIRE SUR LA CESSION A TITRE ONÉREUX DE TERRAINS DEVENUS CONSTRUCTIBLES
  15. DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET BOIS ET FORET
  16. APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER – MODIFICATION
  17. COMPOSITION DU COMITE CONSULTATIF DE COORDINATION SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE
  18. COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPELS D’OFFRES
  19. COMPOSITION DE LA COMMISSION SKI NORDIQUE
  20. SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS, MANIFESTATIONS ET PROJETS – COMPLÉMENT
  21. CONVENTION D’ORGANISATION E-TROPHÉE ANDROS 2024
  22. AVENANT AU GROUPEMENT DE COMMANDE – SOLUTIONS LOGICIELLES
  23. PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS
  24. PERSONNEL – POLITIQUE SOCIALE DE LA COLLECTIVITÉ
  25. PARTENARIAT 7EME BATAILLON DE CHASSEURS ALPIN – UTILISATION DU DOMAINE SKIABLE DE LANS-EN-VERCORS – SAISON 2023-2024
  26. TARIFS SKI NORDIQUE 2023-2024
  27. RÈGLEMENT DE SERVICE SKI NORDIQUE

Le Maire
Michaël KRAEMER