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Réunion du Conseil Municipal - mercredi 4 décembre à 19h30

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 4 décembre 2024 à 19H30 en Mairie d’Étueffont.

L'ordre du jour est le suivant :
  1. Désignation secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  3. Compte rendu délégation du Maire
  4. Construction ITEP et IME à Étueffont : demande de garantie d’emprunt
  5. Subvention Voyage Scolaire Collège Colucci : Espagne et Guédelon
  6. Contrats bûcheronnage
  7. ONF : coupe de bois 2025
  8. Tarifs vente de bois de chauffage 2025
  9. Remboursement achats matériels pour dépannage 
  10. Remboursement frais de déplacements 
  11. Bâtiment APF Tilleul
    1. Demande de subvention DSIL
    2. Demande de subvention Fond Vert
  12. Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 623 fêtes et cérémonies
  13. PLUi : second avis
  14. Révision attribution compensation CLECT
  15. Informations diverses
  16. Questions diverses