Réunion du Conseil Municipal - Mercredi 12 février à 19h30
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 12 février 2025 à 19h30 en Mairie d’Étueffont.
L'ordre du jour est le suivant :
L'ordre du jour est le suivant :
- Désignation secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- Compte rendu délégation du Maire
- Autorisation Budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2025
- Compte financier unique
- Création poste rédacteur territorial
- Subvention CCAS
- Subvention Voyage Scolaire Collège Colucci : Grèce
- Subvention classe de découverte
- Subvention Association Forge Musée
- Tarifs entrées Forge Musée
- Remboursement frais de déplacements
- Rétrocession concessions cimetière à la Commune d’Étueffont
- Achats terrains
- Renouvellement certification PEFC
- Demande de modification de contexte d’utilisation pour EP « pétanque et amitié »
- Renouvellement convention pour le contrôle des équipements sportifs et de loisirs
- Adhésion de la CCVS à l’établissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs
- ZAER Étueffont : validation des zones par la Région
- Informations diverses : Périscolaire
- Questions diverses
