Réunion du Conseil Municipal - Jeudi 25 juin à 20h
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 25 juin 2026 à 20H00 en Mairie d’Étueffont.
L'ordre du jour est le suivant :
L'ordre du jour est le suivant :
- Désignation secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
- Compte rendu délégation du Maire
- ONF : Facturation dématérialisée pour les ventes de bois issus des forêts publiques relevant du régime forestier
- Convention Forge Musée
- Présentation du Plan Scientifique et Culturel Forge Musée
- Demande de subvention Conseil Régional : exposition et aménagement de la cour (ancienne école)
- Demande de subvention Amendes de Police : chicanes Rue Rougemont et Rue Giromagny
- Vente Commune Étueffont / Cheviron : désaffectation et déclassement des parcelles
- Délégués commissions communales
- Commission d’Appel d’Offre
- Parc Naturel Régional du Ballon des Vosges
- Agence Urbanisme du Territoire de Belfort
- Délégués commissions communautaires :
- Commission Intercommunale des Impôts Directs
- Assainissement
- GEMAPI
- Scolaires et Périscolaires
- Petite Enfance
- Tourisme
- Communication
- Culture
- Urbanisme
- Modification tarifs location Salle du Mille Club et Base de Loisirs
- Subvention Associations (dossier complet)
- Demande de Garantie Financement Réhabilitation 17 logements Quartier du Cotet Huot - Territoire Habitat
- Informations diverses : Voisins Vigilants / Inauguration ITEP - IME
