Conseil municipal du 14 septembre 2021
Avis du maire :
MARDI 14 SEPTEMBRE 2021 à 20 H EN MAIRIE (salle du conseil)
ORDRE DU JOUR
1. Attribution du marché de travaux pour l’aménagement du chemin du Bouchet – et viabilisation des lots - secteur de la Gâchette
2. Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.
3. Locations de salles communales aux personnes extérieures à Cervens
4. Contrat d’Infogérance avec TILT-ILIANE pour la mairie et l’école
5. Accroissement temporaire d’activité - périscolaire
6. ONF : proposition d’état d’assiette 2022
7. Motion de la fédération nationale des communes forestières
8. Questions diverses
MARDI 14 SEPTEMBRE 2021 à 20 H EN MAIRIE (salle du conseil)
1. Attribution du marché de travaux pour l’aménagement du chemin du Bouchet – et viabilisation des lots - secteur de la Gâchette
2. Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.
3. Locations de salles communales aux personnes extérieures à Cervens
4. Contrat d’Infogérance avec TILT-ILIANE pour la mairie et l’école
5. Accroissement temporaire d’activité - périscolaire
6. ONF : proposition d’état d’assiette 2022
7. Motion de la fédération nationale des communes forestières
8. Questions diverses
- Commissions thématiques intercommunales
Le Maire,
Gil THOMAS
Gil THOMAS
