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CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le mercredi 7 décembre 2022 à 20 heures.
 
ORDRE DU JOUR 
 

1 – Approbation du PV de séance du 22 septembre 2022
 2 – Désignation secrétaire de séance
 3 –Dénomination d’une Voie à ADIAC
 4 – Droit de préemption C 2133
 5 – Organisation du Temps de travail
 6– Approbation du rapport CLECT du 8/09/2022
 7 –Subventions APE Simone Veil et Tir Sportif
 8– DM 03
 9 – Demande de DETR 2023
10 – Demande de CAP 43
11 –Autorisation de  Mandatement investissement
12 – Choix abri bus ADIAC et demande à la Région
13 – Approbation du rapport CLECT – Transfert de Compétence Petite enfance

Questions Diverses
  • Eclairage public
  • Personnel
  • Transport scolaire