CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain Conseil Municipal se déroulera le mercredi 7 décembre 2022 à 20 heures.
1 – Approbation du PV de séance du 22 septembre 2022
2 – Désignation secrétaire de séance
3 –Dénomination d’une Voie à ADIAC
4 – Droit de préemption C 2133
5 – Organisation du Temps de travail
6– Approbation du rapport CLECT du 8/09/2022
7 –Subventions APE Simone Veil et Tir Sportif
8– DM 03
9 – Demande de DETR 2023
10 – Demande de CAP 43
11 –Autorisation de Mandatement investissement
12 – Choix abri bus ADIAC et demande à la Région
13 – Approbation du rapport CLECT – Transfert de Compétence Petite enfance
Questions Diverses
ORDRE DU JOUR
1 – Approbation du PV de séance du 22 septembre 2022
2 – Désignation secrétaire de séance
3 –Dénomination d’une Voie à ADIAC
4 – Droit de préemption C 2133
5 – Organisation du Temps de travail
6– Approbation du rapport CLECT du 8/09/2022
7 –Subventions APE Simone Veil et Tir Sportif
8– DM 03
9 – Demande de DETR 2023
10 – Demande de CAP 43
11 –Autorisation de Mandatement investissement
12 – Choix abri bus ADIAC et demande à la Région
13 – Approbation du rapport CLECT – Transfert de Compétence Petite enfance
Questions Diverses
- Eclairage public
- Personnel
- Transport scolaire
