CONSEIL MUNICIPAL 23 SEPTEMBRE 20H30
Le prochain conseil municipal se réunira en session ordinaire le mercredi 23 septembre 20h30.
L'ordre du jour est le suivant :
-mandat de facturation pour l'ONF
-désignation d'un référent forêt (fibois42)
-mise en place de la Taxe sur la Vacance des Logements d'Habitation (en remplacement de la Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants abrogée).
-tarifs fourrière animale
-tarifs cantine et garderie 2027
-financement d'un spectacle de la bibliothèque
-décision modificative
-prise en charge d'une facture de gaz suite défaillance compteur locataire.
-avenant convention SIEL/groupement énergie
-facturation électronique/tarifs salles communales.
-subventions exceptionnelles pour création de 2 associations.
-régularisation d'emprunt mixte compétence voirie LFA. (Ecriture comptable)
-admission en non valeurs (annulation de dette)
-convention CAF/commune - crèche (PSU).
-questions diverses.
L'ordre du jour est le suivant :
-mandat de facturation pour l'ONF
-désignation d'un référent forêt (fibois42)
-mise en place de la Taxe sur la Vacance des Logements d'Habitation (en remplacement de la Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants abrogée).
-tarifs fourrière animale
-tarifs cantine et garderie 2027
-financement d'un spectacle de la bibliothèque
-décision modificative
-prise en charge d'une facture de gaz suite défaillance compteur locataire.
-avenant convention SIEL/groupement énergie
-facturation électronique/tarifs salles communales.
-subventions exceptionnelles pour création de 2 associations.
-régularisation d'emprunt mixte compétence voirie LFA. (Ecriture comptable)
-admission en non valeurs (annulation de dette)
-convention CAF/commune - crèche (PSU).
-questions diverses.
