ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 12 décembre 2023 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
Mardi 12 décembre 2023 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- AUTORISATION DE MANDATEMENT ANTICIPÉ DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT 2024
- AVANCE SUR SUBVENTION – RÉGIE PERSONNALISÉE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF
- DEMANDE D'APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER
- SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS, MANIFESTATIONS ET PROJETS – COMPLÉMENT N°3
- TARIFS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS MUNICIPAL ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE A COMPTER DU 01/01/2024
- PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - AFFAIRE IBANEZ (séance privée du conseil municipal)
