CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 9 juin 2026
Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 9 juin à 20h en salle Saint-Donat.
Ordre du jour :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL
2) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET PRINCIPAL
4) APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS POUR LES TRAVAUX DE GESTION DES EAUX FLUVIALES URBAINES ET DE MISE EN CONFORMITÉ DE LA DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L'INCENDIE SUR LA COMMUNE DE LANS-EN-VERCORS, ROUTE DU MAS
5) DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET BOIS ET FORET
6) CONVENTION DE SOUTIEN POUR LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS ELABOREE AVEC L'ECO-ORGANISME LEKO
7) CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
8) CONSTITUTION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
9) DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA REGIE PERSONNALISEE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF DE LANS-EN-VERCORS - MODIFICATIF N°1
10) DESIGNATION DANS UN ORGANISME EXTERIEUR : LA REVOLA
11 )PERSONNEL- RECRUTEMENT D'AGENT CONTRACTUEL DE REMPLACEMENT
12) PERSONNEL - PORTANT CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE
FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - SERVICE ENFANCE JEUNESSE - 1ER JUILLET 2026 AU 30 JUIN 2027
13) PERSONNEL - PORTANT CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - CHANTIERS VERTACOS - AOUT 2026
Ordre du jour :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL
2) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET PRINCIPAL
4) APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS POUR LES TRAVAUX DE GESTION DES EAUX FLUVIALES URBAINES ET DE MISE EN CONFORMITÉ DE LA DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L'INCENDIE SUR LA COMMUNE DE LANS-EN-VERCORS, ROUTE DU MAS
5) DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET BOIS ET FORET
6) CONVENTION DE SOUTIEN POUR LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS ELABOREE AVEC L'ECO-ORGANISME LEKO
7) CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
8) CONSTITUTION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
9) DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA REGIE PERSONNALISEE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF DE LANS-EN-VERCORS - MODIFICATIF N°1
10) DESIGNATION DANS UN ORGANISME EXTERIEUR : LA REVOLA
11 )PERSONNEL- RECRUTEMENT D'AGENT CONTRACTUEL DE REMPLACEMENT
12) PERSONNEL - PORTANT CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE
FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - SERVICE ENFANCE JEUNESSE - 1ER JUILLET 2026 AU 30 JUIN 2027
13) PERSONNEL - PORTANT CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - CHANTIERS VERTACOS - AOUT 2026
