CONSEIL MUNICIPAL

🧐 ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 📑
📆 Mardi 8 juillet 2025 à 20h00 à la Mairie - Salle Saint Donat

ORDRE DU JOUR :

• APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2025
• COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
• FIXATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL
• RENFORCEMENT RESEAU BASSE TENSION AERIEN – POSTE LE MARAIS – TE38
• DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL
• DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL
• AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025 – BUDGET PRINCIPAL (AP/CP)
• SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS, EVENEMENTS ET PROJETS – COMPLEMENT N°1
• MISE A JOUR DU TABLEAU DES POSTES ET EFFECTIFS AU 1ER JUILLET 2024