CONSEIL MUNICIPAL

🧐 ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 📑
📆 Mardi 13 mai 2025 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat

ORDRE DU JOUR :

• APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2025
• COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
• AVIS RELATIF A LA POURSUITE PAR LE DEPARTEMENT DE L’ISERE DES ETUDES POUR L’AMENAGEMENT DE BANDE CYCLABLE – RD 106 ENTRE LANS-EN-VERCORS ET AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
• CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX AUVERGNE RHÔNE-ALPES – AMÉNAGEMENTS FAVORISANT LA BIODIVERSITÉ – SITE DE L’ÉCLUSE
• APPROBATION DU PLAN DE GESTION DE L’ESPACE NATUREL SENSIBLE DU PLATEAU DES RAMÉES
• CONVENTION DE MISSION PARTAGÉE SUR LES ESPACES NATURELS SENSIBLES DES FALAISES ET DES RAMÉES – PARC NATUREL RÉGIONAL DU VERCORS – AVENANT N°1
• AVIS RELATIF AU PROJET D’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DE PROTECTION DE BIOTOPE DES FALAISES DU VERCORS, DU MOUCHEROTTE AU COL DE L’ARC
• CRÉATION SERVICE COMMUN GARDE RURAL