Conseil Municipal du 07 novembre
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 07 novembre 2023 à 19h00 salle du Conseil.
Ordre du jour
Affaires générales:
1 – Agence du Numérique de l’Eure
- Adhérer et adopter les statuts d’Eure Normandie Numérique
- Désigner les élus représentant la collectivité au titre de la compétence et service numérique
- Bail emphytéotique : armoire fibre
2 – Acquisition à l’euro symbolique : terrain “Saint-Laurent”
3 – Lotissement communal : signature des actes
4 – SIEGE de l’Eure
- Convention de mise à disposition des installations d’éclairage public
5 – Département de l’Eure
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de remise en gestion relative à la réalisation d’aménagement de sécurité : mise en place d’un radar pédagogique mobile
6 – Acquisition ex Centre Routier rue du Hom
Finances :
1 – Créances admises en non-valeur
2 – Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)
3 – taxe sur les fiches commerciales
4 – Manifestation des camions : achats de lots pour la tombola
Personnel communal :
1 – Contrat PEC-CAE renouvellement
2 – Recrutement d’agents contractuels remplaçants sur emplois non permanents
3 – Recensement de la population : recrutement er rémunération d’agents recenseurs et coordonnateur
Questions diverses :
Manifestations à venir
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