Conseil Municipal du 07 novembre

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 07 novembre 2023 à 19h00 salle du Conseil.

Ordre du jour

Affaires générales:

1 – Agence du Numérique de l’Eure

• Adhérer et adopter les statuts d’Eure Normandie Numérique
• Désigner les élus représentant la collectivité au titre de la compétence et service numérique
• Bail emphytéotique : armoire fibre

2 – Acquisition à l’euro symbolique : terrain “Saint-Laurent”

3 –  Lotissement communal : signature des actes

4 – SIEGE de l’Eure

• Convention de mise à disposition des installations d’éclairage public

5 – Département de l’Eure

• Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de remise en gestion relative à la réalisation d’aménagement de sécurité : mise en place d’un radar pédagogique mobile

6 – Acquisition ex Centre Routier rue du Hom

Finances :

1 – Créances admises en non-valeur

2 – Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)

3 – taxe sur les fiches commerciales

4 – Manifestation des camions : achats de lots pour la tombola

Personnel communal :

1 – Contrat PEC-CAE renouvellement

2 – Recrutement d’agents contractuels remplaçants sur emplois non permanents

3 – Recensement de la population : recrutement er rémunération d’agents recenseurs et coordonnateur

Questions diverses :

Manifestations à venir

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