Votre mairie / Actualités / Prochain Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le :

Lundi 19 juin 2023 à 19 h 30
Salle du Conseil - Mairie de Pont d’Ain


L’ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du compte-rendu de la séance du 22 mai 2023
  • Délibérations :
  1. Ancienne station d’épuration – Plan d’épandage des boues
  2. Restaurant scolaire – Révision des tarifs des repas pour l’année scolaire 2023-2024
  3. Amplivia – Adhésion à la centrale d’achat régionale
  4. Construction d’un groupe scolaire – Désignation d’un contrôleur technique et d’un coordinateur sécurité et protection de la santé
  5. Z.A.C. Ecosphère innovation – Rétrocession de la voirie à la commune
  6. Création de places de stationnement à Oussiat – Convention avec le Département de l’Ain
  7. SR3A – Convention sur la mise à disposition et l’exploitation des ouvrages hydrauliques de protection contre les inondations
  8. Commission consultative des services publics locaux – Conditions de dépôt des listes
  9. Commission consultative des services publics locaux – Election des membres
 
  • Compte rendu de l’utilisation des délégations du conseil municipal au maire
  • Rapport des commissions municipales
  • Questions diverses