Prochain Conseil Municipal
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 19 juin 2023 à 19 h 30
Salle du Conseil - Mairie de Pont d’Ain
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 22 mai 2023
- Délibérations :
- Ancienne station d’épuration – Plan d’épandage des boues
- Restaurant scolaire – Révision des tarifs des repas pour l’année scolaire 2023-2024
- Amplivia – Adhésion à la centrale d’achat régionale
- Construction d’un groupe scolaire – Désignation d’un contrôleur technique et d’un coordinateur sécurité et protection de la santé
- Z.A.C. Ecosphère innovation – Rétrocession de la voirie à la commune
- Création de places de stationnement à Oussiat – Convention avec le Département de l’Ain
- SR3A – Convention sur la mise à disposition et l’exploitation des ouvrages hydrauliques de protection contre les inondations
- Commission consultative des services publics locaux – Conditions de dépôt des listes
- Commission consultative des services publics locaux – Election des membres
- Compte rendu de l’utilisation des délégations du conseil municipal au maire
- Rapport des commissions municipales
- Questions diverses
