Conseil Municipal 7 juillet 2026
Le Conseil Municipal se réunit le mardi 7 juillet 2026 à 20h30.
Voici l'ordre du jour :
Approbation du PV de la dernière séance ;
Voici l'ordre du jour :
Approbation du PV de la dernière séance ;
- Délégations de signatures et attributions accordées au Maire par le Conseil Municipal
- Autorisation donnée au Maire de solliciter une subvention auprès de la Région Île-de-France pour l'acquisition de climatiseurs.
- Autorisation donnée au Maire d'effectuer toutes les démarches et de solliciter les aides financières ou matérielles auprès d'EDF, d'Enedis et de tout autre organisme, en vue de l'acquisition de climatiseurs.
- Autorisation donnée au Maire d'effectuer toutes les démarches auprès de la Banque des Territoires dans le cadre du dispositif EduRénov.
- Fongibilité des crédits
- Modification de la participation 2026 au SRPI Berville-Haravilliers
- Modification du tableau des emplois
- Mise à disposition du personnel communal au SRPI Berville-Haravilliers
- DM suite à avis de la Chambre Régionale des Comptes
- DM des comptes 64 et 65 au 70458
- Gratification stagiaire au service périscolaire
- Approbation du règlement intérieur du périscolaire
- Renouvellement de la convention pour le périscolaire entre Berville et Haravilliers
- Liste volontaires CCID
- Commission contrôle liste électorale
- Nomination des membres du CCAS
- Modification du règlement intérieur de la salle polyvalente
- Echange de places non occupées au cimetière
- Délégation de signature à la première adjointe pour signer, au nom de la commune, un acte administratif pour cession d’une parcelle
- Annulation de la délibération concernant l’élection des délégués au SIAA
- Validation des accords de délais de paiement par les différents syndicats
- Amortissement du règlement au SIERC et sa neutralisation
- Possibilité d’ouverture du centre de loisirs en demi-journée pendant les vacances scolaires
- Etude d’un tarif dégressif pour les fratries pour les demi-journées (mercredis et vacances scolaires)
- Frais de scolarités 2026-2027 dans le cadre d’une dérogation
- Convention de partenariat entre la commune d’Haravilliers et la Clinique Vétérinaire UNIVET la Richarderie
- Autorisation donnée au Maire de solliciter une subvention auprès de l’Association 30 millions d’amis
- Prise en charge des frais d'exécution d'office des travaux rendus nécessaires pour faire cesser un danger provenant d'une propriété privée et modalités de recouvrement
