REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 30 JANVIER
Le conseil municipal se réunira lundi 30 janvier à 20 h 30 en mairie.
A l'ordre du jour :
A l'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre
- Compte-rendu des décisions du maire
- Approbation des comptes de gestion 2022 dressés par le comptable public
- Approbation du compte administratif communal dressé par le maire et affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022
- Approbation du compte administratif du budget annexe photovoltaïque dressé par le maire et affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022
- Travaux d’extension Basse Tension pour alimentation coffret prises au bourg
- Enfouissement Telecom à Locussol (chemin de la Garde)
- Cantine scolaire Ecole de Sanssac l’Eglise : Montant de la participation communale et modalités de règlement
- CNAS : Modification des délégués locaux
- Approbation de la charte de gouvernance proposé par la CAPEV
- CAPEV : présentation du rapport comportant les observations définitives de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes sur la gestion de la CAPEV pour les exercices 2017 à 2021
- Questions diverses
