Prochain conseil municipal - lundi 2 décembre à 20h45
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DÉCEMBRE 2019 À 20H45
COMMUNE DE SAINTE-SIGOLENE
ORDRE DU JOUR
******
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2019
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2019
1. INTERCOMMUNALITE
1.1. Révision de la contribution de l’OTI pour les charges de personnel et avenant n°6 à la convention
1.2 Reversement de fiscalité : taxe d'aménagement des nouvelles zones d'activités économiques / Signature d’une convention Taxe d’aménagement ZA Les Pins
1.3 Reconnaissance d’intérêt communautaire et transfert à la Communauté de Communes Marche du Velay Rochebaron de l’école de Cirque de Sainte-Sigolène et du club d’athlétisme de Bas-en-Basset
2. FINANCES
2.1. Attribution d’une avance remboursable au budget gendarmerie
2.2. Décisions modificatives
2.2.1. Budget principal : Décision modificative n°2
2.2.2. Budget eau : Décision modificative n°1
2.2.3. Budget assainissement : Décision modificative n° 2
2.2.4. Budget transport scolaire : Décision modificative n° 1
2.2.5. Budget cimetière : Décision modificative n° 1
2.2.6. Budget gendarmerie : Décision modificative n° 1
2.3. Subventions aux associations
2.4. Subvention 2019 à l’Association « Résidence Sigolène » et autorisation de signature de l’avenant n° 8 à la convention d’objectifs
2.5. Subvention à l’association Festigolène
2.6. Subvention 2020 à l’Association « Comité de Jumelage » et autorisation de signature de l’avenant n° 1 à la convention d’objectifs
2.7. Subvention 2019 à l’Association « Les Brumes » et autorisation de signature de l’avenant n° 7 à la convention d’objectifs
3. DOMANIALITÉ : Cession à la commune dans le cadre d’une régularisation de voirie Route du Mont parcelles AP 724 et 728
4. QUESTIONS DIVERSES
COMMUNE DE SAINTE-SIGOLENE
ORDRE DU JOUR
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Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2019
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2019
1. INTERCOMMUNALITE
1.1. Révision de la contribution de l’OTI pour les charges de personnel et avenant n°6 à la convention
1.2 Reversement de fiscalité : taxe d'aménagement des nouvelles zones d'activités économiques / Signature d’une convention Taxe d’aménagement ZA Les Pins
1.3 Reconnaissance d’intérêt communautaire et transfert à la Communauté de Communes Marche du Velay Rochebaron de l’école de Cirque de Sainte-Sigolène et du club d’athlétisme de Bas-en-Basset
2. FINANCES
2.1. Attribution d’une avance remboursable au budget gendarmerie
2.2. Décisions modificatives
2.2.1. Budget principal : Décision modificative n°2
2.2.2. Budget eau : Décision modificative n°1
2.2.3. Budget assainissement : Décision modificative n° 2
2.2.4. Budget transport scolaire : Décision modificative n° 1
2.2.5. Budget cimetière : Décision modificative n° 1
2.2.6. Budget gendarmerie : Décision modificative n° 1
2.3. Subventions aux associations
2.4. Subvention 2019 à l’Association « Résidence Sigolène » et autorisation de signature de l’avenant n° 8 à la convention d’objectifs
2.5. Subvention à l’association Festigolène
2.6. Subvention 2020 à l’Association « Comité de Jumelage » et autorisation de signature de l’avenant n° 1 à la convention d’objectifs
2.7. Subvention 2019 à l’Association « Les Brumes » et autorisation de signature de l’avenant n° 7 à la convention d’objectifs
3. DOMANIALITÉ : Cession à la commune dans le cadre d’une régularisation de voirie Route du Mont parcelles AP 724 et 728
4. QUESTIONS DIVERSES
