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Prochain conseil municipal - lundi 2 décembre à 20h45

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DÉCEMBRE 2019 À 20H45
COMMUNE DE SAINTE-SIGOLENE

ORDRE DU JOUR

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Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2019
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2019
1.       INTERCOMMUNALITE
1.1.   Révision de la contribution de l’OTI pour les charges de personnel et avenant n°6 à la convention
1.2     Reversement de fiscalité : taxe d'aménagement des nouvelles zones d'activités économiques / Signature d’une convention Taxe d’aménagement ZA Les Pins
1.3     Reconnaissance d’intérêt communautaire et transfert à la Communauté de Communes Marche du Velay Rochebaron de l’école de Cirque de Sainte-Sigolène et du club d’athlétisme de Bas-en-Basset
2.      FINANCES
2.1.   Attribution d’une avance remboursable au budget gendarmerie
2.2.   Décisions modificatives
2.2.1.     Budget principal : Décision modificative n°2
2.2.2.     Budget eau : Décision modificative n°1
2.2.3.     Budget assainissement : Décision modificative n° 2
2.2.4.     Budget transport scolaire : Décision modificative n° 1
2.2.5.     Budget cimetière : Décision modificative n° 1
2.2.6.     Budget gendarmerie : Décision modificative n° 1
2.3.   Subventions aux associations
2.4.   Subvention 2019 à l’Association « Résidence Sigolène » et autorisation de signature de l’avenant n° 8 à la convention d’objectifs
2.5.   Subvention à l’association Festigolène
2.6.   Subvention 2020 à l’Association « Comité de Jumelage » et autorisation de signature de l’avenant n° 1 à la convention d’objectifs
2.7.   Subvention 2019 à l’Association « Les Brumes » et autorisation de signature de l’avenant n° 7 à la convention d’objectifs
3.         DOMANIALITÉ : Cession à la commune dans le cadre d’une régularisation de voirie Route du Mont parcelles AP 724 et 728
4.      QUESTIONS DIVERSES