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Révision de l’arrêté cadre sécheresse

« Alexandre Rochatte, préfet de la Loire, a décidé par arrêté en date du 14 avril 2023 de réviser les modalités de gestion de la crise sécheresse dans le département […].

Des épisodes de rareté de la ressource en eau se sont multipliés ces dernières années. Pour faire face à cette situation, l’arrêté cadre sécheresse du 4 mai 2016 a été remplacé par un dispositif harmonisé avec les autres départements de la région Auvergne Rhône-Alpes tout en tenant compte des disparités entre les bassins des fleuves Loire et Rhône […].

Les arrêtés cadres réglementent les usages de l’eau en cas de sécheresse. Ils définissent les conditions de déclenchement et le contenu des mesures de limitation des usages et donnant donc de la visibilité sur les mesures pouvant être prises. En effet, lorsque les conditions de sécheresse hydrologiques le nécessitent, le préfet doit prendre un arrêté qui définit, pour une durée précisée, les zones d’alerte qui sont soumis à des mesures de limitation ou de suspension d’usages de l’eau.

Le département comporte désormais 12 zones d’alerte délimitées à l’échelle communale sauf pour les 3 zones concernant les fleuves de la Loire et du Rhône dont les limites correspondent aux nappes d’accompagnement des fleuves (cf. annexes 1 et 2 de l’arrêté).

Pour plus d'informations sur les mesures de gestion et l’application des principes qui préservent davantage la ressource en eau, veuillez cliquer ici.

Il est rappelé à chacun que la préservation de la ressource en eau est l’affaire de tous en tout temps. Le préfet invite les usagers, particuliers, industriels, agriculteurs, collectivités à adopter une gestion économe de l’eau dans les usages quotidiens qu’elle provienne de prélèvements dans les cours d’eau, les nappes ou des réseaux publics de distribution.

20230411 annexe1 delimitation zones alerte (format pdf – 1.7 Mo – 18/04/2023)
L’arrêté et les annexes »

Préfecture de la Loire (2023). Révision de l’arrêté cadre sécheresse. Loire.gouv.fr. Disponible sur : https://www.loire.gouv.fr/revision-de-l-arrete-cadre-secheresse-a9307.html (Consulté le : 20/04/2023).

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