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Conseil Municipal du 14 décembre 2020

Le Conseil Municipal se réunira, salle Jacques ESTEREL, le Lundi 14 décembre 2020 à 20h00.

ORDRE DU JOUR :

Finances - administration générale - personnel :
  1. Décision budgétaire modificative n°2 : Budget Parc Résidentiel de Loisirs
  2. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement - budget 2021
  3. Centre de Gestion de la Loire : convention d’adhésion - surveillance et prévention médicale professionnelle
Urbanisme et aménagement :
  1. Services de l’eau et de l’assainissement : rapports 2019
  2. Service de l’eau et de l’assainissement : Attribution des marchés de prestations de services
  3. Convention de mise à disposition de données numériques avec l’État – étude hydraulique
Éducation – Jeunesse - sport – Culture :
  1. Détermination des frais de scolarité 2019-2020
  2. Participation financière auprès de l’école Sainte-Anne – année scolaire 2019-2020