Conseil Municipal du 14 décembre 2020

Le Conseil Municipal se réunira, salle Jacques ESTEREL, le Lundi 14 décembre 2020 à 20h00.

ORDRE DU JOUR :

Finances - administration générale - personnel :

1. Décision budgétaire modificative n°2 : Budget Parc Résidentiel de Loisirs
2. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement - budget 2021
3. Centre de Gestion de la Loire : convention d’adhésion - surveillance et prévention médicale professionnelle

Urbanisme et aménagement :

4. Services de l’eau et de l’assainissement : rapports 2019
5. Service de l’eau et de l’assainissement : Attribution des marchés de prestations de services
6. Convention de mise à disposition de données numériques avec l’État – étude hydraulique

Éducation – Jeunesse - sport – Culture :

7. Détermination des frais de scolarité 2019-2020
8. Participation financière auprès de l’école Sainte-Anne – année scolaire 2019-2020