Avis de réunion du Conseil Municipal le 10/12/2025

J'ai l'honneur de vous informer de la tenue d’un Conseil Municipal ordinaire le mercredi 10 décembre 2025 à 20h30
À la Salle du Conseil de la Mairie de Thoiras-Corbès au 44 Chemin des Écoles - Le Puech

ORDRE DU JOUR :

(87) Règlement de la formation du personnel
(88) Tarifs de location du Jardin Clos
(89) Rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement collectif de la Communauté Alès Agglomération
(90) Avenant à la convention d’adhésion de la Commune de Thoiras-Corbès au Service Commun S.I.G. (Système d'information géographique) de la communauté Alès Agglomération
(91) Avenant à la convention d’adhésion de la Commune de Thoiras-Corbès au service d’instruction des Autorisations du Droit du Sol (ADS) de la communauté Alès Agglomération
(92) Fonds de concours d’Alès Agglomération pour les travaux de réaménagement de la salle du Conseil Municipal
(93) Création d’une nouvelle voie communale dite « chemin de Rouveirac »
(94) Amortissement 2026 des subventions versées au SIE et au SMEG (art. 204)
(95) Amortissement 2026 des subventions reçues du SMEG (art. 131)
 
Convocation du Conseil Municipal le 02 décembre 2025                                Pour affichage le 02 décembre 2025  

Le Maire de la commune de Thoiras-Corbès,
Lionel ANDRÉ