👥 Ordre du jour - Conseil Municipal du 29/09/2026
Le conseil municipal se réunira dans la salle du conseil, en mairie, le Mardi 29 septembre à 18h00.
Délibérations :
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Ordre du jour
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Approbation du précédent compte-rendu.Â
Délibérations :
- Prise de position de la commune concernant le projet d’arrêté préfectoral portant création d’une zone de protection de biotopes et d’habitats naturels dite des « Forêts de Pin de Salzmann des Cévennes ardéchoises »
- Décision modificative n° 3
- Propositions d’admission en non-valeur
- Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office nation des forêts pour des recettes issues des ventes de bois
- Autorisant Monsieur le Maire à signer la convention financière dans le cadre de la mutualisation d’une formation urbanisme
- Fixant la tarification des repas de la Foire et la participation financière au repas des aînés 2026
- Autorisant Monsieur le Maire à signer le compromis de vente du Bistrot de Malbosc
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